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Le site Internet du SPSI n’utilise pas de fichiers témoins.
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Le SPSI utilise le service « Metric » de l’outil Cpanel qui est utilisé comme serveur et outil de gestion du site Internet. Ce service permet d’analyser l’utilisation du site Internet notamment en compilant des statistiques de consultation.
Pour en savoir plus, consulter la documentation de Cpanel sur les « Metrics ».
Ainsi, lorsque vous visitez le site du SPSI, l'outil Cpanel peut notamment recueillir l’information suivante :
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Le SPSI s’engage à ne pas divulguer ni commercialiser à des tiers les informations confidentielles que vous nous avez confiées, sauf aux termes d’une obligation légale (notamment par témoignage en justice, assignation à comparaître ou suivant une ordonnance d’un tribunal compétent).
Liens vers d’autres sites
La présente politique de confidentialité ne s’applique pas aux sites tiers auxquels vous accédez à partir des hyperliens publiés sur le site du SPSI, que ces sites aient leur propre politique relative à la confidentialité ou non.
Conditions générales d’utilisation du site Internet du SPSI
Application
La présente politique d’utilisation du site Internet du SPSI (ci-après « la politique d’utilisation) s’applique à toute personne accédant au site Internet du SPSI (ci-après « le visiteur »). La politique d’utilisation régit tant le contenu que le fonctionnement du site dont l’adresse URL est spsi.qc.ca, à laquelle sont associés les noms de domaine suivants, de même que leurs sous-domaines (ci-après collectivement désignés « le Site ») :
spsi.qc.ca
La politique d’utilisation régit également l’utilisation que le visiteur peut faire du Site.
En accédant au Site, le visiteur accepte les termes de la politique d’utilisation et reconnaît y avoir accédé de son plein gré. Le visiteur affirme faire un usage du Site à titre exclusivement personnel.
La politique d’utilisation peut être amendée à tout moment et il est donc préférable de s’y référer régulièrement.
La politique d’utilisation régit également l’utilisation que le visiteur peut faire du Site.
En accédant au Site, le visiteur accepte les termes de la politique d’utilisation et reconnaît y avoir accédé de son plein gré. Le visiteur affirme faire un usage du Site à titre exclusivement personnel.
La politique d’utilisation peut être amendée à tout moment et il est donc préférable de s’y référer régulièrement.
Exactitude de l’information
Les renseignements diffusés sur le Site proviennent de différentes sources. Bien que le SPSI fasse tous les efforts raisonnables pour contrôler l’exactitude, la fiabilité, l’exhaustivité, la validité et l’actualité du contenu du Site, il est possible que des erreurs s’y glissent. En conséquence, le SPSI ne fournit aucune garantie expresse ou implicite quant au contenu du Site et ne saurait d’aucune façon être tenue responsable des erreurs pouvant s’y retrouver. Toute proposition de correction peut cependant être rapportée en contactant le secrétariat.
Exclusions de responsabilité
Le visiteur accepte d’utiliser le Site tels quels et à ses propres risques. Le SPSI n’offre aucune garantie en relation avec l’utilisation du Site. À cet égard, le SPSI, ses administrateurs, agents et employés ne pourront en aucun cas engager leur responsabilité pour quelque dommage de quelque nature que ce soit, notamment une interruption des activités ou la perte de données ou de programmes, qui découleraient de l’utilisation du Site. Il en va de même de tout dommage résultant de l’action de tout cas de programmation nuisible (logiciel malveillant, virus ou autre) susceptible de se loger dans le Site ou d’y transiter.
Commission d'accès à l'information du Québec ;
L’accès à l’information et la confidentialité des renseignements personnels sur le réseau Internet
Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information
Hyperliens
Afin d’améliorer l’expérience de navigation du visiteur, le Site inclut des liens vers d’autres sites Internet exploités par ou appartenant à des tiers (ci-après « les hyperliens »). La politique d’utilisation et la politique de confidentialité ne s’appliquent pas aux sites accessibles via les hyperliens et le SPSI n'offre aucune garantie sur ces sites, ni quant à leur contenu, ni quant à leur utilisation. De plus, le SPSI ne peut être tenu responsable de tout dommage ou perte avérés ou allégués en relation avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, de même qu’à des biens ou des services offerts sur ces sites Internet.
Bien que le SPSI encourage les tiers à diriger les internautes vers le Site, elle se réserve le droit d’interdire ou de refuser, à tout moment et à son entière discrétion, d’accepter un hyperlien vers le Site. À titre indicatif et sans limiter la généralité de ce qui précède, le SPSI ne souhaite pas être lié à quelque site tiers dont le contenu ferait la promotion d’activités criminelles, donnerait lieu à la responsabilité civile ou serait d’une quelconque façon illégal. De même, le SPSI refuse de s’associer à tout site susceptible de porter atteinte ou de nuire à ses activités, à sa crédibilité ou à son intégrité.
Propriété intellectuelle
Le contenu diffusé sur le Site (qu’il s’agisse de textes, de photos, d’extraits audio et vidéo, de graphiques, d’illustrations, de logos, de noms ou de marques de commerce) est protégé par les lois et la réglementation en vigueur en matière de propriété intellectuelle, notamment de droit d’auteur. Sauf indication contraire, le SPSI détient tous les droits, titres et intérêts sur le contenu du Site et toute copie, partage, publication, reproduction ou distribution à des fins commerciales est strictement prohibé. Aucune modification, totale ou partielle, du contenu ou de la facture visuelle du Site ne peut être faite sans autorisation préalable.
Sécurité
Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.
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Gestion des accès
Sauvegarde informatique
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Toute demande de renseignement, question ou commentaire en lien avec la politique de confidentialité du SPSI doit être adressée au responsable de la protection des renseignements personnels.
Responsable de la protection des renseignements personnels : France Guillemette, Présidente du SPSI
Adresse : 210, Boul. Montaville (bureau 2008), Boucherville, Québec, J4B 6T3
Téléphone : 450 449-9630
Courriel : secretariat@spsi.qc.ca
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